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Taxes sur l’e-cigarette : Non, la vape n’est pas un produit du tabac

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Il y a quelques mois, la Commission européenne organisait une consultation sur le vapotage. Objectifs : recueillir des opinions notamment sur la classification de la vape, et sur les taxes sur l’e-cigarette. Les résultats sont tombés ! Et pour les sondés, la réponse est clairement non.

89% des sondés estiment que la vape n’est pas un produit du tabac

Point. Un taux qui se passe presque de commentaires. La très grande majorité des participants à la consultation a répondu que non, la vape n’est pas un produit du tabac. 88,9% pour être plus précis, et c’est le taux du jour à retenir.

La question de la consultation concernait la classification de la vape et était associée à l’idée de taxes sur l’e-cigarette. Elle était formulée ainsi : « Êtes-vous d’accord pour dire que les e-cigarettes ne sont pas du tabac et ne devraient pas être soumises aux taxations ? ».

Cela veut-il pour autant dire que la Commission ne votera pas de taxes ?

La Commission européenne indique par ailleurs que la majorité des participations ( 11410) était citoyenne. A 96% pour être exacts. Les 4% restants correspondent aux réponses d’industriels, d’ONG etc.

En clair, les citoyens ceux qui en théorie n’ont pas d’autres intérêts que personnels à défendre la vape sont presque unanimes. A 10% près.  Super ! Les citoyens sont contre, on remballe et on passe à autre chose.

Mais comme son nom l’indique, la consultation est à but consultatif… Ce qui signifie que la Commission n’a d’autre engagement que moral à respecter l’opinion publique. En revanche si elle choisissait de taxer la vape, elle irait clairement à l’encontre de l’opinion des citoyens. Une sorte de refus démocratique, alors même qu’une consultation en est un, d’acte démocratique.

Si chacun a pu exprimer son opinion la réponse des taxes sur l’e-cigarette appartient en fait aux autorités.  Les détracteurs de la Commission Européenne accusent régulièrement l’organisme de ne pas respecter l’avis des citoyens, et d’être adepte du déni de démocratie. Le positif à retenir, c’est donc ce taux ( et ce n’est pas le seul). Qui induit qu’il sera plus difficile pour la Commission d’assumer et de justifier le vote de taxes.

91% pensent que la vape réduit les risques

Roulement de tambours, c’est l’autre taux du jour à retenir ! La consultation européenne outre les questions directes sur les taxes sur l’e-cigarette, associé une série de questions à son opération. Parmi-elles, celle de la réduction des risques, un sujet controversé là encore.

Résultats ? Vous avez été 91% à répondre que la vape réduit les risques par rapport au tabac. Et 89,5% à estimer que la vape peut être une aide au sevrage tabagique.

Une consultation publique sur les taxes sur l’e-cigarette controversée

Personne ne peut affirmer que les résultats auront une incidence directe. En revanche, la consultation européenne a fait couler de l’encre et générer de l’engagement. Sa publication a entraîné une mobilisation massive des participants, et des organismes liés à la vape.

L’AIDUCE a ainsi fourni un guide de réponse, pour ne pas tomber dans le panneau des questions alambiquées, pas toujours très claires. Des explications accompagnées d’une pétition claire : On dit non aux taxes sur la vape.

Nombre d’acteurs a dénoncé la complexité de la démarche, et même parfois son intérêt. Entre controverse et résultats favorables à la vape, les cartes sont entre les mains de la Commission désormais.

Si le sujet vous intéresse, nous vous invitons à retrouver les chiffres, et une analyse plus poussée sur ce site.

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Publié par

fanny

Fanny rédige des articles liés à l'actualité autour de la cigarette électronique depuis 2013. Devenir rédacteur

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